Avis de vente de véhicules et de biens mobiliers par l’Ambassade de France

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AVIS DE VENTE DU 05 DECEMBRE 2016

L’Ambassade de France au Maroc met en vente, du 03 novembre au 02 décembre 2016, divers véhicules de service et biens mobiliers. Cette vente s’effectue par lots visibles sur différents sites.

Conditions de la vente :
La vente est effectuée par appel d’offres.

Présentation de l’offre :
Chaque lot devra faire l’objet d’une soumission spécifique, en utilisant exclusivement l’annexe II. Le ou les documents seront regroupés sous enveloppe fermée mentionnant « vente du 5 décembre 2016 ».

Les offres devront être adressées à l’Ambassade de France - Service Commun de Gestion – rue Ibn Hajar – Rabat Agdal, et parvenir au plus tard le 02 décembre 2016 à 16 heures,

Adjudication  :
Les opérations d’adjudication auront lieu le 05 décembre 2016 à 10h00.

Prix  :
Le prix proposé sera majoré d’une taxe forfaitaire de 6%, payable dans les quinze jours suivant l’adjudication en espèces ou par chèque certifié à la caisse de la Trésorerie de (10h00 à 11h00) au 1, rue Aguelmane sidi Ali – Rabat Agdal.

Absence de garantie :
La vente a lieu « matériel en l’état au lieu du stockage ». Elle est faite sans garantie d’aucune sorte de la part de l’État français.

Enlèvement  :
L’enlèvement des lots devra impérativement être effectué avant le 31 mars 2017.

ATTENTION – IMPORTANT
Les lots non enlevés à cette date et le montant versé par l’adjudicataire resteront la propriété de l’État français.

ANNEXES :
- La liste des véhicules et des biens mobiliers
- Le lieu et l’horaire des visites

Dernière modification : 04/11/2016

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