Règlement intérieur


 
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1

FRÉQUENTATION

 2

VIE SCOLAIRE

 3

HYGIÈNE 
ET SANTE

 4

OBJETS
 INTERDITS
5

DISCIPLINE GÉNÉRALE

 6

RECOMMANDATIONS AUX PARENTS

 7

CHAMP D'APPLICATION

 8

DROITS DE SCOLARITÉ

 

1 - FRÉQUENTATION ET OBLIGATIONS SCOLAIRES

 1.1  Horaires

MATIN : 8 h – 12 h

 Pour tous les élèves, de tous les niveaux  lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi.

APRES-MIDI : 14 h – 16 h
   MS :     Pas de classe le vendredi après midi
   GS :     Pas de classe le vendredi après midi
   CP :     Pas de classe le vendredi après midi
CE 1 :     Pas de classe le lundi après midi, pour ceux qui pratiquent l'arabe dialectal
        CE 2 :     Pas de classe le mardi après midi, pour ceux qui pratiquent l'arabe dialectal       
            CM 1 :     Pas de classe le vendredi après midi, pour ceux qui pratiquent l'arabe dialectal       
    CM 2 :     Pas de classe le jeudi après midi, pour ceux qui pratiquent l'arabe dialectal     

 Pour tous les élèves : Pas de classe le mercredi après midi et le samedi matin

   Un enfant ne peut sortir de l’école avant l’heure réglementaire qu’après demande écrite et motivée des parents, autorisation du Directeur et prise en charge par les parents.

 1.2  Entrée

Classes maternelles :

    En dehors de ceux inscrits à la garderie, les enfants sont remis par les parents au personnel enseignant chargé de l’accueil : 
    le matin entre 7 h 50 et  8 h 10 et l’après-midi entre 13 h 50 et 14 h 10.

    Après 8h10 et 14h10, pour être admis, les retardataires devront obligatoirement, accompagnés par leurs parents ou un adulte autorisé, passer au bureau du Directeur pour y être excusés. Les parents seront prévenus du retard.

Classes élémentaires :

    En dehors de ceux inscrits à la garderie, les enfants font leur entrée dans l’école entre 7 h 50 et 8 h 00 le matin et entre 13 h 50 et 14 h 00 l’après-midi.

   Après 8 h 00  et 14 h 00, pour être admis, les retardataires devront obligatoirement, accompagnés par leurs parents ou un adulte autorisé, passer au bureau du directeur pour y être excusés. Les parents seront prévenus du retard.

1.3  Sortie

Classes maternelles :

    Les enfants sont repris le matin entre 11h50 et 12h00, l'après midi entre 15h50 et 16h00 par leurs parents ou toute personne nommément désignée par écrit et présentée par eux à l'enseignant. En aucun cas, les enfants ne peuvent être remis à un mineur.

Classes élémentaires :

    Après 12h00 et après 16h00, en dehors de ceux inscrits au restaurant ou à la garderie, tous les enfants doivent avoir quitté l'école. Tout enfant qui ne sera pas repris aux heures indiquées ci-dessus sera automatiquement confié au personnel de la garderie.

1.4  Retards

Trois retards ( à l'entrée ou à la sortie) seront sanctionnés par un avertissement, le quatrième retard étant suivi d’une exclusion temporaire d’une journée.

1.5  Absences

    Toute absence doit être justifiée par écrit auprès de l’enseignant avec un certificat médical pour les absences dépassant trois jours.


1.6 Droits et obligations des élèves et des personnels :

    Les droits et obligations des élèves et des personnels sont définis et mis en œuvre dans le respect du principe de la laïcité. L’exercice de ces droits, individuels ou collectifs, ne saurait autoriser les actes de prosélytisme ou de propagande, ni porter atteinte à la dignité, à la liberté et aux droits des autres membres de la communauté éducative ou compromettre leur santé ou leur sécurité. Il ne saurait permettre des expressions publiques, des actions ou le port de signes ostentatoires à caractère discriminatoire se fondant notamment sur le sexe ou la religion. Par ailleurs une tenue vestimentaire décente propre à ne pas choquer les membres de la communauté scolaire est exigée dans l'enceinte de l'établissement.

 

2 - VIE SCOLAIRE

    Les élèves doivent être en possession du matériel indispensable demandé par l’enseignant. Cela vaut pour toutes les matières enseignées. Ce matériel est à renouveler lorsqu’il est hors d’usage.

    Toutes les activités organisées revêtent un caractère obligatoire, y compris celles entraînant une participation financière des familles. Comme il est un souci constant de tout éducateur de n’exclure aucun enfant pour des raisons financières, les partenaires de la communauté scolaire rechercheront ensemble les moyens appropriés.

    Le Réseau d’Aides Spécialisées aux Enfants en Difficulté intervient au sein de l’école et sur le temps scolaire. Avec l’accord de leur famille, certains enfants peuvent être amenés  à bénéficier de ces aides.

   

3 - HYGIÈNE ET SANTÉ

      Les élèves doivent se présenter dans un bon état de santé et de propreté. Ils seraient immédiatement remis à leurs parents dans le cas contraire.

    Les enfants de classe maternelle sont changés en cas de nécessité. Les parents sont priés de restituer lavés le linge et les vêtements prêtés.

 

 

4 - MATÉRIEL OU OBJETS
DONT L’ INTRODUCTION A L’ ÉCOLE EST INTERDITE

      Les élèves ne doivent apporter avec eux que le matériel nécessaire aux activités scolaires. En maternelle, l’objet transitionnel est autorisé. Le port des sabots et des chaussures à talon, les parapluies, les chewing-gum et sucettes sont interdits.

    L’école n’est pas responsable de la perte ou de la disparition d’argent ou de bijoux.

 

 

5 - DISCIPLINE GÉNÉRALE

      Les élèves doivent se montrer obéissants et travailleurs. Ils doivent en toute occasion être respectueux et polis.

    Il est interdit aux élèves de pénétrer dans la cour ou dans les locaux scolaires avant l’heure réglementaire et hors de la présence de l’enseignant et, une fois entrés, d’en sortir sans autorisation préalable. Aucun élève ne doit, sous quelque prétexte que ce soit, pénétrer dans une salle de classe en l’absence de l'enseignant.

    La présence des agents est obligatoire aux portes lors des entrées et des sorties des élèves. Entre 7 h 50 et 8 h 10, 11 h 50 et 12 h 10, 13 h 50 et 14 h 10, 15 h 50 et 16 h 10, l’entrée du cycle 2 est exclusivement réservée aux élèves du cycle 2 et  l’entrée du cycle 3 exclusivement réservée aux élèves du cycle 3. L’entrée du parking est exclusivement réservée au personnel et au service du transport scolaire. Par mesure de sécurité, il est interdit à toute personne venant chercher un enfant d’entrer dans les cours du cycle 2 et du cycle 3.

    Au cours des récréations, les jeux violents ou dangereux, les insultes, les querelles, les coups et les jets de projectiles sont interdits.

    La propreté des lieux doit être respectée. Il est interdit d’écrire sur le mobilier, les portes, les murs... Il est interdit de cracher, de jeter des papiers, etc.

    En cas d’accident ou d’indisposition, l’enfant doit immédiatement prévenir le maître. Au besoin, ses camarades doivent le faire pour lui.

    Les parents qui gèrent des activités au sein de l’école sont des bénévoles. Les usagers leur doivent du respect ainsi qu’au personnel. Les comportements agressifs peuvent entraîner l’exclusion du service. En cas de problème, l’intervention du directeur est sollicitée.

    L'enseignant dans sa classe, le Conseil des Maîtres, le Conseil d’ École pourront avoir à résoudre tous les problèmes liés au manquement au règlement scolaire et aux règles de fonctionnement adoptées par le Conseil des Maîtres du 20 novembre 02 et par le Conseil d’ École du 26 novembre 02, règles de fonctionnement lues et commentées aux élèves dès la rentrée et affichées sous les préaux et dans les classes.

    Trois avertissements prononcés pour indiscipline entraîneront automatiquement une exclusion d’une journée.

 

 

6 - RECOMMANDATIONS AUX PARENTS

      Les parents sont invités à apporter leur concours le plus actif à l’enseignant en ce qui concerne l’application du présent règlement en recommandant à leurs enfants d’en observer les prescriptions.

    Les parents autorisent l’école à utiliser toutes les photos prises dans le cadre des activités scolaires et périscolaires pour les publications de l’école, notamment le site Internet www.ambafrance-ma.org/efmaroc/bernard

    Les parents prendront connaissance des risques auxquels leurs enfants sont exposés lorsqu’ils séjournent parfois longuement devant l’école avant ou après les horaires.

    Les parents savent également que l’achat de friandises aux marchands ambulants stationnés devant l’école ne constitue pas une obligation.

    Les parents s’abstiendront de régler à l’intérieur de l’école les conflits entre enfants.

    Il est conseillé de marquer les vêtements au nom entier de l’enfant.

      Les parents sont co-éducateurs, il leur est conseillé d’être attentifs au travail de leurs enfants. Il leur est toujours loisible de rencontrer l'enseignant de l’enfant.

 

 

7 - CHAMP D'APPLICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

  Ce règlement est applicable durant les horaires de classe, de garderie et de restauration scolaire.

 

8 - MODALITÉS DE PAIEMENT
 ET DE RECOUVREMENT DES DROITS DE SCOLARITÉ
 

I – La scolarité dans un établissement de l’AEFE est payante pour tout enfant inscrit quelle que soit sa nationalité. L'absence de paiement entraîne l'exclusion automatique de l'élève, sauf cas particulier soumis au proviseur du pôle régional

    A – Les tarifs sont arrêtés chaque année par l’établissement en concertation avec le SCAC et après approbation de l'AEFE, ils sont affichés dans l'établissement.
Ces tarifs diffèrent en fonction de la nationalité prise en compte lors de l’inscription des élèves, et pour les marocains en fonction aussi de la date de la première inscription dans un établissement de l’AEFE Maroc.

    B – Les factures trimestrielles des droits de scolarité nominatives sont émises par le proviseur de l’établissement régional au début de chaque trimestre. Elles sont transmises aux familles par l’intermédiaire des élèves. Une note d’information détaillée sur les modalités de paiement des droits de scolarité, faisant figurer les tarifs et le calendrier de recouvrement, est remise au moment de l’inscription et distribuée à chaque rentrée scolaire.

    C – Les règlements sont à effectuer à la caisse de l’établissement régional par chèque ou en espèces avant la date limite de versement figurant sur la facture.

II – Chronologie des opérations de recouvrement et des poursuites pour non paiement :

1 - Émission de l’avis aux familles pour chaque élève valant facture individuelle, première semaine du trimestre (octobre pour le 1er trimestre) avec délai d’un mois.

2 – Émission d’un rappel et dernier avis envoyé par voie postale, en cas de non paiement, dès la fin du délai imparti.

3 – Envoi d'une lettre du proviseur 15 jours après la date d’émission du dernier avis, précisant que l’enfant ne sera plus accepté en classe si le paiement n’intervient pas avant la nouvelle échéance fixée.

4 – Après ce dernier délai, les familles sont destinataires de deux courriers consécutifs :

  •   Un premier  recommandé.

  •   Un deuxième recommandé avec accusé de réception précisera la date limite choisie de façon à coïncider avec une période de vacances scolaires, à l’issue de laquelle, faute de règlement des droits de scolarité par la famille, l’élève sera considéré comme ne faisant plus partie de l’établissement et s’en verra interdire l’entrée.

 

Le présent règlement intérieur, voté par le Conseil d’ École, sera lu et commenté aux élèves dans leur classe. 
Il sera communiqué aux parents qui retourneront  à l’école l’attestation de prise de connaissance.