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Règlement intérieur

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AGENCE POUR L’ENSEIGNEMENT
FRANÇAIS A L’ETRANGER
----------------
ECOLE AUGUSTE RENOIR
Route de la Targa BP 2406
MARRAKECH
----------------
Tel : 0524 42 45 05
Fax : 0524 43 68 89
----------------

REGLEMENT INTERIEUR 2009-2010

Le présent règlement intérieur est établi par le Conseil d’Ecole. Il définit les droits et devoirs des membres de la communauté scolaire. Il est déterminé par :

a) le respect des principes de laïcité et de pluralisme, le devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personnalité et ses convictions, le respect du devoir de non-ingérence dans les affaires intérieures du pays d’accueil
b) les garanties de protection contre toute agression physique et morale et le devoir qui en découle pour chacun de n’avoir recours à aucune violence
c) l’obligation pour chaque élève de participer à toutes les activités sur temps scolaire, organisées par l’école, et d’accomplir les tâches qui en découlent. L’enfant est susceptible de participer à des classes de découverte, tant au Maroc qu’à l’étranger, à des voyages scolaires et à des sorties pédagogiques, l’assurance scolaire étant obligatoire en ce cas.
d) la prise en charge progressive par les élèves eux-mêmes de la responsabilité de certaines de leurs activités

ADMISSIONS
Les admissions sont régies par les textes diffusés par l’Ambassade de France au Maroc et le pôle régional ; les documents demandés doivent obligatoirement être fournis dans les délais impartis.

DROIT A L’IMAGE
La photographie scolaire est présente dans notre établissement, qu’il s’agisse de la traditionnelle photo de classe ou d’activités scolaires présentées dans les journaux scolaires, sur le site de l’école ou plus exceptionnellement sur un support multimédia à diffusion restreinte (projet artistique et culturel, classe transplantée, …).
Elle permet :
- d’informer des projets et actions pédagogiques (classes transplantées, projets artistiques et culturels, correspondances scolaires, …),
- d’exploiter des événements et visites (fêtes, spectacles, rencontres sportives, sorties diverses, …)
- de motiver les élèves et de valoriser leur travail en les montrant en situation scolaire, en activité, toujours de façon positive.
- de conserver grâce aux photos de classe un souvenir des camarades d’enfance et du temps passé à l’école.
L’école s’interdit naturellement l’utilisation de toute photographie pouvant porter préjudice à la dignité d’un enfant ou à celle de ses parents.

Ainsi et sauf avis contraire, dans le strict respect des valeurs énoncées plus haut, il est considéré que les parents autorisent l’école à utiliser la représentation photographique de leur enfant. La famille est informée qu’elle peut à tout moment demander le retrait d’une photo du site ou exprimer son refus de toute parution future d’une image de son enfant.

HORAIRES - RETARD

Horaires d'hiver
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Début des cours
8h00
8h00
8h00
8h00
8h00
Fin des cours
12h00
12h00
11h30
12h00
12h00
Début des cours
14h
14h
14h
14h
Fin des cours
16h*
16h*
16h*
16h*
• Les classes de maternelle et de CP ainsi que les élèves de CE et CM étudiant l’arabe à raison de 3 heures hebdomadaires (Non Arabophones) sont libérés un après-midi supplémentaire par semaine.
• Tous les mercredis, la sortie des élèves (de la MS au CM2) se réalise à 11 heures 30.
• Deux fois par semaine, de 16 heures à 17 heures , des « Aides Personnalisées » sont proposées à certains élèves. La responsabilité des enseignants prenant en charge ces aides s’exerce jusqu’à 17 heures. La sortie des élèves s’effectue par les portails respectifs des deux structures Renoir 1 et Renoir 2.

Horaires d’été
Traditionnellement, des horaires d’été sont mis en place aux mois de septembre et le mois de juin, période à chaleur excessive, après accord de Monsieur l’Inspecteur d’Académie. Pendant ces deux périodes, les enfants ont cours du lundi au vendredi de 7h45 à 13h00.

1. L’école Maternelle
Les enfants sont accueillis 10 minutes avant l’heure de cours, le matin et l’après-midi. Les parents viennent chercher leur enfant 10 minutes avant l’heure de sortie, tous les élèves devant avoir quitté la classe à 12h00 et 16h15.
Ces horaires doivent impérativement être respectés pour permettre le bon déroulement des apprentissages. Trois retards à l’heure d’entrée ou de sortie donnent lieu à un avertissement et à un entretien avec la famille pour rechercher des solutions éventuelles. Chaque nouveau retard vaut avertissement.
Les parents doivent accompagner (ou faire accompagner) et venir chercher (ou faire venir chercher) leur enfant dans la classe. Aucun enfant n'est autorisé à quitter seul la classe. Lorsque les enfants doivent partir avec d’autres personnes que les parents, les parents doivent obligatoirement en informer les enseignants et désigner nommément, par écrit, la personne qu’ils autorisent à venir chercher l’enfant.


2. L’école élémentaire
Les horaires d’accueil sont les mêmes qu’à l’école maternelle, soit 10 minutes avant l’heure de cours. Cependant l’heure de sortie correspond à l’heure fixe de fin de cours et il n’existe pas de surveillance après les heures de sortie.
En cas de retard, l’élève doit obligatoirement passer au bureau du directeur et ne sera admis en classe que muni d’un billet de retard. Le passage au bureau ne sera obligatoire pour les élèves de CP et CE1 de Renoir 2 qu’après 3 retards.
Trois retards donnent lieu à un avertissement et à un entretien avec la famille pour rechercher des solutions éventuelles. Chaque nouveau retard vaut avertissement.

FREQUENTATION SCOLAIRE
Le calendrier scolaire établi par l’Ambassade de France au Maroc doit être strictement respecté.
Suite à une absence imprévisible du type maladie, l’élève doit présenter à son retour en classe un mot justifiant du motif précis de l’absence. Un certificat médical est exigé pour une absence de 3 journées et plus.
Toute absence prévisible doit faire l’objet d’une demande écrite préalable, précisant les motifs, auprès du directeur. Une autorisation exceptionnelle peut être accordée par le directeur qui en informe l’enseignant(e).
Toute absence non justifiée par écrit (lettre ou courriel) malgré les rappels peut aboutir à un avertissement.


DIFFICULTES SCOLAIRES
En cas de difficulté scolaire, et selon le degré de gravité, il sera procédé de la façon suivante :

- étude des difficultés de l’enfant en Conseil de cycle et recherche collective de solutions
- rencontres avec les parents pour information, bilans éventuels à la demande du médecin scolaire.
- écriture d’un Programme Personnalisé de Réussite Educative, (PPRE : contrat qui lie parents, enseignants et enfant)
- éventuelle décision d’orientation en concertation avec l’Inspecteur et le Service Culturel de l’Ambassade de France
- proposition d’Aides Personnalisées. Ces aides sont proposées par les enseignants à concurrence de 2 heures hebdomadaires sur des créneaux horaires situés entre 16 heures et 17 heures (1 ou 2 séances hebdomadaires). La proposition doit être validée et acceptée par la famille qui s’engage à respecter le contrat mis en place par les enseignants (assiduité, respect des horaires, fréquence).

DROITS ET OBLIGATIONS DES ELEVES ET DES PERSONNELS
Les droits et obligations des élèves et des personnels sont définis et mis en oeuvre dans le respect du principe de la laïcité.
L'exercice de ces droits, individuels ou collectifs, ne saurait autoriser les actes de prosélytisme ou de propagande, ni porter atteinte à la dignité, à la liberté et aux droits des autres membres de la communauté éducative ou compromettre leur santé ou leur sécurité. Il ne saurait permettre des expressions publiques, des actions ou le port de signes ostentatoires à caractère discriminatoire se fondant notamment sur le sexe ou la religion.
Par ailleurs une tenue vestimentaire décente propre à ne pas choquer les membres de la communauté scolaire est exigée dans l'enceinte de l'établissement. Cette tenue doit être fonctionnelle, avec notamment des chaussures tenant bien aux pieds et permettant la pratique sportive.

Chaque élève a droit à la sécurité dans l’enceinte de l’école. Pour s’en assurer les enseignants assurent une surveillance active des récréations et les élèves ont l’interdiction :
- d’entrer dans l’école en courant, de pénétrer dans les classes pendant les récréations,
- d’apporter des objets ou friandises susceptibles d’occasionner des blessures (bijoux, couteaux, portables, sucettes, …)
- de cracher, d’insulter, tirer, pousser, bousculer des camarades
- de se livrer à des jeux violents et de lancer des projectiles
- de grimper aux arbres ou sur les tables, de se suspendre au portail, aux paniers de basket ou aux but de handball

La transgression de ces interdictions, les dégradations ou manques de respect seront sanctionnées comme suit :
- punition donnée par l’enseignant(e) et/ou réparation (nettoyage, remplacement d’une vitre ou d’un livre détérioré, …) en cas d’incivilité, de dégradation légère.
- avertissement écrit donné par le directeur en cas de faute grave (acte d’incivilité constituant une menace comme le jet de pierres, l’agression physique, insolence envers des adultes, dégradation importante et volontaire des locaux ou du matériel).
- avertissement écrit donné par le directeur à la demande de l’enseignant suite à des sanctions répétées sans changement de comportement.
- trois avertissements de quelque nature qu’ils soient provoquent la réunion de l’Equipe Educative. Constituée du directeur et des enseignants de l’élève (en français et en arabe), elle peut après avoir écouté la famille prononcer l’exclusion temporaire d’une journée (la famille peut être assistée ou représentée par un membre de l’Association de Parents d’Elèves).
En cas de crise passagère, ou lorsqu’il représente un danger direct pour ses camarades, un enfant pourra être isolé du groupe classe le temps nécessaire au retour au calme, sous la surveillance d’un adulte, personnel de l’Etablissement.

SANTE
Quelques vaccinations sont exigées, par les législations française et marocaine. Elles sont contrôlées par le médecin et l’infirmière scolaires lors des visites médicales obligatoires. En cas de non conformité de ces vaccinations, le médecin scolaire remet aux parents une demande de mise à jour en accordant le délai légal d’un mois.
Si les certificats ne sont pas présentés dans ce délai, le directeur a obligation de prendre les nécessaires mesures de santé dans l’intérêt de l’enfant et de ses camarades (note 38IEP93-94) : il accorde par écrit un délai exceptionnel de deux semaines supplémentaires au terme desquelles, en l’absence de présentation des certificats obligatoires, il procèdera à l’éviction de l’élève.

Le présent règlement peut être révisé chaque année au premier Conseil d’Ecole de l’année scolaire, ou lors d’un Conseil d’Ecole extraordinaire demandé à la majorité des membres.